Transparence Légale, Mentions & Identité
Archive réglementaire officielle réunissant l'état civil légal de l'association loi 1901 d'utilité publique.
I. Fiche d'Identité de l'Association
En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), nous publions ci-dessous les détails d'immatriculation et de déclaration de la COMPAGNIE TRANSE EN DANSE.
| Registre Législatif | Référence Officielle |
|---|---|
| Nom Statutaire | COMPAGNIE TRANSE EN DANSE |
| Régime Juridique | Association à but non lucratif, régie par la Loi du 1er Juillet 1901 |
| Numéro RNA (Répertoire National) | W2B2000294 |
| Numéro SIREN (INSEE) | 494272685 |
| Siège Social physique | VILLA MARIE ANGE, LD PUNTICCHIU, 20230 SANTA-LUCIA-DI-MORIANI |
| Directeur de Publication / Président | Soumpoura Diallo (Président Statutaire) |
II. Exclusion Totale d'Activités Commerciales
Le présent site internet constitue un outil exclusivement informationnel d'utilité publique et d'éducation populaire. L'association réaffirme sa neutralité commerciale absolue : aucune opération marchande, vente d'espace publicitaire, service payant ou transactions de biens n'est opéré sur cette plateforme. L'accès à nos activités et à nos ressources s'effectue dans une gratuité désintéressée et d'intérêt général.